Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Raison sociale : ADEL FERMETURE
• Forme juridique : SARL
• Capital social : 100 000 €
• Siège social : 561 Montée de Taradel, 83460 Taradeau
• SIRET : 47872831400020
• SIREN : 478728314
• RCS : Draguignan
• N° TVA intracommunautaire : FR44478728314
• Téléphone : 06 63 09 65 42
• Email : adelfermetures@yahoo.fr
• Directeur de la publication : Eric Lechat, en qualité de gérant

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par :

• Hébergeur : Cloudflare, Inc.
• Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site web : www.cloudflare.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de ADEL FERMETURE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de ses contenus sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.

5. Contenus assistés par intelligence artificielle

Conformément à l'article 50 du Règlement européen sur l'intelligence artificielle (AI Act — Règlement (UE) 2024/1689), nous informons les utilisateurs que certains contenus textuels de ce site ont été générés ou assistés par des systèmes d'intelligence artificielle.

Tous les contenus assistés par IA sont systématiquement vérifiés, validés et, le cas échéant, corrigés par un humain avant publication. ADEL FERMETURE reste seul responsable de l'exactitude et de la qualité des informations publiées.

6. Médiation des litiges de consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :

• Médiateur : MEDICYS — Centre de Médiation et Règlement Amiable des Huissiers de Justice
• Adresse : 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris
• Site web : https://www.medicys.fr/

Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

7. Conception du site

Ce site a été conçu et développé par :

• Agence : Gogency
• Technologies : HTML5, Tailwind CSS, JavaScript
• Hébergement : Cloudflare Pages

8. Utilisation de l'intelligence artificielle — Détails

Conformément à l'article 50 du Règlement (UE) 2024/1689 relatif à l'intelligence artificielle (AI Act), nous fournissons les informations détaillées suivantes :

8.1 Systèmes d'IA utilisés

Des modèles de langage (LLM) ont été utilisés comme outils d'assistance à la rédaction des contenus textuels du site. Aucun système d'IA n'est utilisé pour prendre des décisions automatisées concernant les utilisateurs.

8.2 Nature des contenus assistés

• Textes descriptifs des services proposés
• Pages d'information et contenus éditoriaux
• Pages légales et réglementaires

8.3 Contrôle humain

Tous les contenus générés ou assistés par IA sont :

• Relus et validés par l'équipe de ADEL FERMETURE
• Vérifiés pour leur exactitude factuelle
• Adaptés et corrigés si nécessaire avant publication

ADEL FERMETURE assume l'entière responsabilité de tous les contenus publiés sur ce site, qu'ils aient été assistés par IA ou non.

8.4 Absence de prise de décision automatisée

Aucun système d'IA n'est utilisé sur ce site pour :

• Prendre des décisions automatisées concernant les utilisateurs
• Effectuer du profilage au sens de l'article 22 du RGPD
• Générer des contenus personnalisés dynamiquement

9. Crédits photographiques

Les photographies et images présentes sur ce site sont la propriété d'Adel Fermetures ou utilisées sous licence libre de droits (Unsplash, Pexels).

Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.